1. Éditeur du site
OpusLotus est une plateforme d'écriture française développée et éditée en France.
- Raison sociale
- Hubert GIORGI
- Statut
- Entrepreneur individuel
- Adresse
- 32 bd Jules Verne, 44300 Nantes, France
- SIRET
- 50751843900033
- SIREN
- 507518439
- TVA intracommunautaire
- FR67507518439
2. Coordonnées
Pour nous contacter ou exercer vos droits.
Siège social
- Adresse : 32 bd Jules Verne
- Code postal : 44300 Nantes
- Pays : France
Contact
- Email : hello@opuslotus.com
- Disponibilité : Réponse sous 48h
- Site web : https://scritemple.com
3. Hébergement
Informations sur l'hébergement de nos services.
Hébergeur principal
Nom : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Pays : Union Européenne
Sécurité et conformité
Nos données sont hébergées exclusivement en Europe, garantissant une conformité totale au RGPD et aux standards de sécurité les plus stricts. Tous nos hébergeurs sont certifiés et audités régulièrement.
4. Propriété intellectuelle
Protection de nos créations et respect de vos droits.
Propriété OpusLotus
- Marque : OpusLotus est une marque déposée
- Code source : Propriété exclusive
- Interface : Design et ergonomie protégés
- Algorithmes : Innovations techniques propriétaires
Vos droits d'auteur
- Vos textes : Vous restez propriétaire
- Confidentialité : Contenus privés par défaut
- Export : Récupération libre à tout moment
- Suppression : Droit à l'effacement garanti
5. Responsabilité
Limitation de responsabilité et obligations légales.
Nos engagements
- Disponibilité : Service accessible 24h/24, 7j/7 (objectif 99.9%)
- Sécurité : Protection de vos données selon standards RGPD
- Sauvegarde : Systèmes de sauvegarde automatique
- Support : Assistance technique en français
Limitations
- Service "en l'état" : Sans garantie absolue de fonctionnement
- Force majeure : Exonération en cas de circonstances exceptionnelles
- Responsabilité utilisateur : Usage conforme aux conditions d'utilisation
- Contenus : Vous êtes responsable de vos publications
6. Données personnelles et RGPD
Conformité à la réglementation sur la protection des données.
Protection de vos données
OpusLotus respecte scrupuleusement le RGPD et la loi Informatique et Libertés. Vos données personnelles sont protégées et traitées de manière transparente.
- Contact : hello@opuslotus.com
- Responsable : Hubert GIORGI
- Délai de réponse : Sous 30 jours maximum
- Documentation : Politique de confidentialité
7. Médiation et résolution des litiges
Dispositifs applicables en cas de différend.
Médiation de la consommation
En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
- Site : www.mediation-conso.fr
Droit applicable
Ces mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.